Règlement intérieur

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Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association BrimbelLUG, sise c/ Vincent Eon, Bat. Les Peupliers, Rue des Sorbiers, 88150 CHAVELOT.

Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation valable un an dont le montant est fixé à :

• 10,00 € minimum pour les personnes physiques ;
• 50,00 € minimum pour les personnes morales.

Le montant minimum de la cotisation est fixé par le Conseil d'administration lors de l'Assemblée générale ordinaire annuelle, selon les procédures définies par l'article 2 du présent règlement intérieur.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association, par virement bancaire sur le compte de l'association, ou par payement en espèce auprès d'un membre de l'association.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

L'association a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : dépôt d'un bulletin d'adhésion dument rempli et signé, validant l'adhésion aux statuts de l'association et des conditions définies dans le présent règlement intérieur. Toute admission devient définitive après le règlement intégral de la cotisation annuelle.

Les votes du Conseil d'administration sont réalisés à scrutin majoritaire à un tour sur sur une page réservée aux membres du Conseil d'administration sur le wiki de l'association. Le vote est ouvert durant 7 jours et est annoncé sur la liste de diffusion. Cependant, le vote peut être prématurément clôturé à la condition que tous les membres du Conseil d'Administration se soient exprimés.

Si une décision doit être prise en moins de 7 jours, le vote aura alors lieu via le salon jabber de l'association. La tenue de ce vote doit être annoncée sur la liste de diffusion au moins 48h avant le vote.

Comme précisé dans l'article 11 des statuts, deux mandats doivent être obligatoirement assurés : trésorier et responsable des formalités administratives. Ces deux mandats sont attribués à un ou des membres du conseil d'administration.

Seul le mandataire « trésorier » est autorisé, par défaut, à éffectuer des opérations bancaires ou tout autre tâches administratives auprès des banques où l'association dispose de compte sauf si un autre mandat autorise une autre personne à le faire.

Seul le mandataire « responsable des formalités administratives » est autorisé, par défaut, à effectuer les tâches administratives auprès des administrations sauf si un autre mandat autorise une autre personne à le faire.

Sauf mention contraire dans les statuts ou le règlement (en particulier, adhésion et démission), les communications se font par voie numérique dès que possible, sauf demande contraire, motivée, de l'adhérent concernant la communication lui étant destinée. Les adhérents choisissent librement d'utiliser la voie numérique ou la voie postale pour leur communication avec le conseil d'administration ou un de ses membres.

Les membres sont soumis à l'obligation de respecter les différents règlements des locaux, associations, etc. dans lesquels ils sont susceptibles d'intervenir.

Le règlement intérieur peut par ailleurs être complété par un règlement propre à chaque manifestation.